On se souvient surtout d’Edmond David, né en 1834 et mort en 1913, comme le commissaire du gouvernement auteur des conclusions sur le mythique arrêt Blanco, dont le 150^e anniversaire est intervenu en 2023.

Au-delà de cet arrêt, Edmond David, au cours d’un carrière aussi brève que riche au Conseil d’État et au Tribunal des conflits, a été à l’origine de conclusions décisives prononcées dans des affaires restées célèbres dans l’histoire du droit administratif, en particulier en matière de responsabilité, via l’arrêt Pelletier de 1873, ou encore à propos des actes de gouvernement, à travers l’arrêt Prince Napoléon de 1875.

La carrière d’Edmond David ne s’est pas arrêtée au Conseil d’État, qu’il a d’ailleurs dû quitter prématurément du fait des circonstances politiques.

On retiendra ainsi, au plan de l’histoire locale, qu’il fut maire de la commune de Boismorand, dans le Loiret, de 1877 à 1886, celle-là même où une autre grande figure du droit associée au territoire, Louis-Antoine Macarel, détenait une immense propriété.

150 ans après l’arrêt Blanco, il est temps de mieux appréhender, à travers ce colloque et l’ouvrage qui suivra, non seulement l’itinéraire – brisé de ce conservateur au Conseil d’État – mais également son œuvre, et avec elle, sa contribution à la formation du droit administratif.

Edmond David (1834-1913). Itinéraire brisé d’un conservateur au Conseil d’État

Colloque, 30 nov.-1er déc. 2023,

Université d’Orléans – Hôtel Dupanloup

Jeudi 30 novembre

13h30-14h : Café d’accueil

14h-14h15 : Propos introductifs

• Pierre Allorant, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Orléans, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion
• Florent Blanco, Professeur de droit public à l’Université d’Orléans
• Maxime Charité, Maître de conférences en droit public à l’Université Le Havre Normandie
• Nolwenn Duclos, Maître de conférences en droit public à l’Université Lumière Lyon 2

I. L’itinéraire (sous la présidence de Michel Pertué, Professeur honoraire de l’Université d’Orléans ; ancien Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion)

14h20-14h50 : Edmond David. Itinéraire d’un étudiant en droit dans la France des notables

• Damien Salles, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Poitiers

14h55-15h25 : Edmond David au Conseil d’État et au Tribunal des conflits (1855-1879)

• Marc Bouvet, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Angers

15h-25-15h40 : Pause

15h45-16h15 : Edmond David, maire de Boismorand

• Dominique Messineo, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université d’Orléans

16h15-16h35 : Discussion et échanges avec la salle

16h40 : Suspension des travaux

 Vendredi 1^er décembre

8h45-9h20 : Café d’accueil

II. L’œuvre – La contribution d’Edmond David à la formation du droit administratif

     A. Les héritages (sous la présidence de Pascale Gonod, Professeur de droit public à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne)

 9h30-10h : Les conclusions David sur l’arrêt Blanco : du principe de la séparation des pouvoirs à la règle de la compétence administrative

• Maxime Charité, Maître de conférences en droit public à l’Université Le Havre Normandie

10h05-10h35 : Les conclusions David sur la décision Pelletier : à la croisée des questions de compétence juridictionnelle et de responsabilité administrative

• Antoine Claeys, Professeur de droit public à l’Université de Poitiers

10h35-10h55 : Pause

11h-11h30 : Les conclusions David sur l’arrêt Prince Napoléon et la théorie du mobile politique : mythe ou réalité ?

• Pierre Serrand, Professeur de droit public à l’Université d’Orléans

11h35-12h05 : Les conclusions David sur l’arrêt Banque de France : juger la Commune ou comment construire une doctrine du « retour à l’ordre »

• Frédéric Rolin, Professeur de droit public à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth

12h05-12h20 : Discussion

     B. Les filiations (sous la présidence de Pierre Allorant, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Orléans, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion)

14h30-15h : Edmond David et Léon Aucoc

• Vivian Laugier, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine

15h05-15h35 : Edmond David et la doctrine académique

• Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole

15h40-15h55 : Discussion

16h-16h30 : Propos conclusifs

• François Priet, Professeur émérite de droit public à l’Université d’Orléans

 Fin du colloque